Déposée le 9 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLUS INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER),
la marque française « CUISI - MARCHÉ »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 13 rue du Muguet,29334 QUIMPER CEDEX (dossier no 2365089) - 29334 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 004 853 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLUS INTERNATIONAL SAS M. Jean-Pierre PONT domicilié(e) 13 rue du Muguet,29334 QUIMPER CEDEX (dossier no 2365089) - 29334 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLUS INTERNATIONAL SAS - 13 rue du Muguet,29334 QUIMPER CEDEX (dossier no 2365089) - 29334 - France - SIREN 323004853
PLUS INTERNATIONAL SAS M. Jean-Pierre PONT - 13 rue du Muguet,29334 QUIMPER CEDEX (dossier no 2365089) - 29334 - France
Renouvellement sans limitation le 25 février 2008 n°2365089 - Publication au BOPI 2008-02-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44
Inscription le 14 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241613 - Publication au BOPI 1997-08-14
Inscription le 30 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°323102 - Publication au BOPI 2001-04-30
Inscription le 30 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°323101 - Publication au BOPI 2001-04-30
Renouvellement sans limitation n°2113488 - Publication au BOPI 1998-22
Inscription le 30 mai 2013 - Changement d'adresse n°601895 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-30
Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661323 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25
Résines naturelles à l'état brut.Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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