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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLUS INTERNATIONAL
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CONFORT PLUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CONFORT PLUS
PLUS INTERNATIONAL, SAS

Numéro de dépôt :
1568364
Date de dépôt :
22/12/1989
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
22/12/2019

Présentation de la marque CONFORT PLUS

Déposée le 22 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLUS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « CONFORT PLUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 13 rue du Muguet - 29334 - QUIMPER CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 004 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLUS INTERNATIONAL, SAS domicilié(e) 13 rue du Muguet - 29334 - QUIMPER CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONFORT PLUS est expirée depuis le 22 décembre 2019.

PLUS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : USINES PLUS , CLASS CENTER , PLUS INTERNATIONAL DESIGN , STYLE BAIN , BI - FONCTION PLUS , " SALONS PLUS " , PAROLES DE PROFESSIONNELS , LIT PLUS , SERVICE LAVE-VAISSELLE GRATUIT , 2000 ET PLUS


PLUS INTERNATIONAL, SAS - 13 rue du Muguet - 29334 - QUIMPER CEDEX - France - SIREN 323004853


PLUS INTERNATIONAL, SAS - 13 rue du Muguet - 29334 - QUIMPER CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Inscription le 14 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241613 - Publication au BOPI 1997-08-14

Inscription le 30 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°323102 - Publication au BOPI 2001-04-30

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 1999 n°2158270 - Publication au BOPI 1999-11-30

Inscription le 30 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°323101 - Publication au BOPI 2001-04-30

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2009 n°2423906 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-26

Inscription le 30 mai 2013 - Changement d'adresse n°601895 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-30

Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661323 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25

Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques