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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PLUS INTERNATIONAL
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CLASS BAINS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLASS BAINS
PLUS INTERNATIONAL SA

Numéro de dépôt :
1725841
Date de dépôt :
12/09/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2010

Présentation de la marque CLASS BAINS

Déposée le 12 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) PLUS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLASS BAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 13 rue du Muguet, 29334 QUIMPER CEDEX (dossier no 2178718) - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 252 347 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLUS INTERNATIONAL SA domicilié(e) (dossier no 2178718) - France.

La marque CLASS BAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLASS BAINS est expirée depuis le 12 septembre 2010.

PLUS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : USINES PLUS , CLASS CENTER , PLUS INTERNATIONAL DESIGN , STYLE BAIN , BI - FONCTION PLUS , " SALONS PLUS " , PAROLES DE PROFESSIONNELS , LIT PLUS , SERVICE LAVE-VAISSELLE GRATUIT , 2000 ET PLUS


PLUS INTERNATIONAL SA - 13 rue du Muguet, 29334 QUIMPER CEDEX (dossier no 2178718) - France - SIREN 330252347


PLUS INTERNATIONAL SA - (dossier no 2178718) - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2000 n°2178718 - Publication au BOPI 2000-07-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Inscription le 30 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°323102 - Publication au BOPI 2001-04-30

Inscription le 30 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°323101 - Publication au BOPI 2001-04-30

Inscription le 14 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241613 - Publication au BOPI 1997-08-14

Toute installation, aménagement et décoration des salles de bain, tel que: appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).