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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PLUS INTERNATIONAL
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CHEMINEE PLUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHEMINEE PLUS
PLUS INTERNATIONAL SA

Numéro de dépôt :
1523321
Date de dépôt :
31/03/1989
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
31/03/2009

Présentation de la marque CHEMINEE PLUS

Déposée le 31 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) PLUS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « CHEMINEE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 13 rue du Muguet, 29334 QUIMPER Cédex (dossier no 2138264) - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 252 347 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLUS INTERNATIONAL SA Monsieur Frank DONNART domicilié(e) (dossier no 2138264) - France.

La marque CHEMINEE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEMINEE PLUS est expirée depuis le 31 mars 2009.

PLUS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : USINES PLUS , CLASS CENTER , PLUS INTERNATIONAL DESIGN , STYLE BAIN , BI - FONCTION PLUS , " SALONS PLUS " , PAROLES DE PROFESSIONNELS , LIT PLUS , SERVICE LAVE-VAISSELLE GRATUIT , 2000 ET PLUS


PLUS INTERNATIONAL SA - 13 rue du Muguet, 29334 QUIMPER Cédex (dossier no 2138264) - France - SIREN 330252347


PLUS INTERNATIONAL SA Monsieur Frank DONNART - (dossier no 2138264) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Renouvellement sans limitation le 24 février 1999 n°2138264 - Publication au BOPI 1999-02-24

Inscription le 30 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°323102 - Publication au BOPI 2001-04-30

Inscription le 30 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°323101 - Publication au BOPI 2001-04-30

Inscription le 12 mars 1991 - GAGE CONSTITUE n°52252 - Publication au BOPI 1991-03-12

Inscription le 30 avril 2001 - Gage constitué n°323075 - Publication au BOPI 2001-04-30

Inscription le 5 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48465 - Publication au BOPI 1990-10-05

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques