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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PLUS INTERNATIONAL
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BAINS PLUS RIEN QUE DES SALLES DE BAINS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAINS PLUS RIEN QUE DES SALLES DE BAINS
PLUS INTERNATIONAL SA

Numéro de dépôt :
1650515
Date de dépôt :
15/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2011
BAINS PLUS RIEN QUE DES SALLES DE BAINS de PLUS INTERNATIONAL

Présentation de la marque BAINS PLUS RIEN QUE DES SALLES DE BAINS

Déposée le 15 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) PLUS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAINS PLUS RIEN QUE DES SALLES DE BAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 13 RUE DU MUGUET, 29334 QUIMPER (dossier no 2193144) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 004 853 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLUS INTERNATIONAL SA domicilié(e) (dossier no 2193144) - France.

La marque BAINS PLUS RIEN QUE DES SALLES DE BAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650515.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAINS PLUS RIEN QUE DES SALLES DE BAINS est expirée depuis le 15 mars 2011.

PLUS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : USINES PLUS , CLASS CENTER , PLUS INTERNATIONAL DESIGN , STYLE BAIN , BI - FONCTION PLUS , " SALONS PLUS " , PAROLES DE PROFESSIONNELS , LIT PLUS , SERVICE LAVE-VAISSELLE GRATUIT , 2000 ET PLUS


PLUS INTERNATIONAL SA - 13 RUE DU MUGUET, 29334 QUIMPER (dossier no 2193144) - France - SIREN 323004853


PLUS INTERNATIONAL SA - (dossier no 2193144) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Renouvellement avec limitation le 14 février 2001 n°2193144 - Publication au BOPI 2001-02-14

Inscription le 30 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°323102 - Publication au BOPI 2001-04-30

Inscription le 30 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°323101 - Publication au BOPI 2001-04-30

Inscription le 22 juin 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°256562 - Publication au BOPI 1998-06-22

Inscription le 10 juin 1998 - Renonciation partielle n°255967 - Publication au BOPI 1998-06-10

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles, glaces (miroirs) cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège roseau, jonc, osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.