Présentation de la marque BAINS PLUS RIEN QUE DES SALLES DE BAINS
Déposée le 27 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLUS INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BAINS PLUS RIEN QUE DES SALLES DE BAINS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 13 rue du Muguet - 29334 - QUIMPER CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 004 853 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 13 rue du Muguet - 29334 - QUIMPER CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLUS INTERNATIONAL, SAS - 13 rue du Muguet - 29334 - QUIMPER CEDEX - France - SIREN 323004853
PLUS INTERNATIONAL - 13 rue du Muguet - 29334 - QUIMPER CEDEX - France
Inscription le 9 mars 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°251859 - Publication au BOPI 1998-03-09
Inscription le 30 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°323102 - Publication au BOPI 2001-04-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32
Renouvellement avec limitation le 24 janvier 2000 n°2162826 - Publication au BOPI 2000-01-24
Inscription le 30 avril 2001 - Gage constitué n°323075 - Publication au BOPI 2001-04-30
Inscription le 30 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°323101 - Publication au BOPI 2001-04-30
Inscription le 26 octobre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°265477 - Publication au BOPI 1998-10-26
Inscription le 10 juin 1998 - Renonciation partielle n°255966 - Publication au BOPI 1998-06-10
Inscription le 26 octobre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°265476 - Publication au BOPI 1998-10-26
Inscription le 22 juin 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°256562 - Publication au BOPI 1998-06-22
Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2009 n°2426709 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-31
Inscription le 30 mai 2013 - Changement d'adresse n°601895 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-30
Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661323 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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