Présentation de la marque BAINS PLUS CREONS ENSEMBLE VOTRE SALLE DE BAINS
Déposée le 10 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLUS INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BAINS PLUS CREONS ENSEMBLE VOTRE SALLE DE BAINS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 13 rue du Muguet,29334 QUIMPER (dossier no 2332505) - 29334 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 004 853 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLUS INTERNATIONAL SAS Monsieur Jean-Pierre PONT domicilié(e) 13 rue du Muguet,29334 QUIMPER CEDEX (dossier no 2332505) - 29334 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLUS INTERNATIONAL SAS - 13 rue du Muguet,29334 QUIMPER (dossier no 2332505) - 29334 - France - SIREN 323004853
PLUS INTERNATIONAL SAS Monsieur Jean-Pierre PONT - 13 rue du Muguet,29334 QUIMPER CEDEX (dossier no 2332505) - 29334 - France
Inscription le 28 mai 1998 - Renonciation partielle n°255207 - Publication au BOPI 1998-05-28
Renouvellement avec limitation le 25 janvier 2007 n°2332505 - Publication au BOPI 2007-01-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30
Inscription le 30 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°323102 - Publication au BOPI 2001-04-30
Inscription le 30 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°323101 - Publication au BOPI 2001-04-30
Inscription le 22 juin 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°256562 - Publication au BOPI 1998-06-22
Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12
Inscription le 30 mai 2013 - Changement d'adresse n°601895 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-30
Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661323 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : charnières non métalliques, chevilles non métalliques, écrous non métalliques, liteaux (baguettes) d'encadrement, plateaux de tables, présentoirs, rayonnages, rivets non métalliques, roulettes de meubles (non métalliques), tiroirs, vis non métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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