Présentation de la marque BAINS PLUS CREONS ENSEMBLE VOTRE SALLE DE BAINS
Déposée le 13 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLUS INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BAINS PLUS CREONS ENSEMBLE VOTRE SALLE DE BAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLUS INTERNATIONAL domicilié(e) Roissy Pôle Aéroport CDG, 5 Rue de La Haye, CS 10984 - 95733 - ROISSY CDG CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 004 853 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLUS INTERNATIONAL, Mme PENNAMEN Martine domicilié(e) Roissy Pôle Aéroport CDG, 5 Rue de La Haye, CS 10984 - 95733 - ROISSY CDG CEDEX - France.
La marque BAINS PLUS CREONS ENSEMBLE VOTRE SALLE DE BAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLUS INTERNATIONAL, SAS - Roissy Pôle Aéroport CDG, 5 Rue de La Haye, CS 10984 - 95733 - ROISSY CDG CEDEX - France - SIREN 323004853
PLUS INTERNATIONAL, Mme PENNAMEN Martine - Roissy Pôle Aéroport CDG, 5 Rue de La Haye, CS 10984 - 95733 - ROISSY CDG CEDEX - France
Inscription le 28 mai 1998 - Renonciation partielle n°255206 - Publication au BOPI 1998-05-28
Renouvellement avec limitation le 1 juillet 2004 n°2268277 - Publication au BOPI 2004-07-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-18
Inscription le 30 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°323102 - Publication au BOPI 2001-04-30
Inscription le 30 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°323101 - Publication au BOPI 2001-04-30
Inscription le 22 juin 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°256562 - Publication au BOPI 1998-06-22
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43
Inscription le 30 mai 2013 - Changement d'adresse n°601895 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-30
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2014 n°2559670 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-05
Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661323 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25
– appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. –meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastiques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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