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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLUS INTERNATIONAL
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BAINS PLUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BAINS PLUS
PLUS INTERNATIONAL, SAS

Numéro de dépôt :
1319758
Date de dépôt :
31/07/1985
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
31/07/2025

Présentation de la marque BAINS PLUS

Déposée le 31 juillet 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLUS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « BAINS PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLUS INTERNATIONAL domicilié(e) Roissy Pôle Aéroport Charles de Gaulle, 5 rue de La Haye - 93290 - TREMBLAY-EN-FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 004 853 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLUS INTERNATIONAL, Mme PENNAMEN Martine domicilié(e) Roissy Pôle Aéroport Charles de Gaulle, 5 rue de La Haye - 93290 - TREMBLAY-EN-FRANCE - France.

La marque BAINS PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BAINS PLUS arrivera à expiration en date du 31 juillet 2025.

PLUS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : USINES PLUS , CLASS CENTER , PLUS INTERNATIONAL DESIGN , STYLE BAIN , BI - FONCTION PLUS , " SALONS PLUS " , PAROLES DE PROFESSIONNELS , LIT PLUS , SERVICE LAVE-VAISSELLE GRATUIT , 2000 ET PLUS


PLUS INTERNATIONAL, SAS - Roissy Pôle Aéroport Charles de Gaulle, 5 rue de La Haye - 93290 - TREMBLAY-EN-FRANCE - France - SIREN 323004853


PLUS INTERNATIONAL, Mme PENNAMEN Martine - Roissy Pôle Aéroport Charles de Gaulle, 5 rue de La Haye - 93290 - TREMBLAY-EN-FRANCE - France


Inscription le 21 septembre 1998 - Renonciation partielle n°262461 - Publication au BOPI 1998-09-21

Inscription le 30 avril 2001 - Gage constitué n°323075 - Publication au BOPI 2001-04-30

Inscription le 30 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°323101 - Publication au BOPI 2001-04-30

Inscription le 22 juin 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°256562 - Publication au BOPI 1998-06-22

Inscription le 12 mars 1991 - GAGE CONSTITUE n°52252 - Publication au BOPI 1991-03-12

Inscription - Concession de licence n°16186 - Publication au BOPI

Inscription le 5 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48465 - Publication au BOPI 1990-10-05

Inscription le 30 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°323102 - Publication au BOPI 2001-04-30

Inscription le 10 septembre 2002 - Gage constitué n°353625 - Publication au BOPI 2002-09-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-15

Renouvellement avec limitation le 12 avril 2005 n°2286154 - Publication au BOPI 2005-04-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2005 n°2050790 - Publication au BOPI 2005-04-12

Inscription le 10 février 2003 - Gage constitué n°366619 - Publication au BOPI 2003-02-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

Inscription - Concession de licence n°43950 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°43951 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°32987 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°37770 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°32986 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°32082 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°19571 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°24011 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°43949 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°38954 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°43946 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°43947 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°43948 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°43945 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°43944 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°43943 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°43658 - Publication au BOPI

Inscription le 30 mai 2013 - Changement d'adresse n°601895 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-30

Renouvellement sans limitation le 2 février 2015 n°2577792 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-02-02

Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661323 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles, glaces (miroirs), cadres, peigne et éponges, brosses ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.