Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ROCK ON LINE
ASSOCIATION PLUS DE SONS
Monsieur François MISSONNIER Président

Numéro de dépôt :
3296662
Date de dépôt :
07/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ROCK ON LINE de PLUS DE SONS

Présentation de la marque ROCK ON LINE

Déposée le 7 juin 2004 par l'association loi 1901 PLUS DE SONS et monsieur François MISSONNIER Président auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROCK ON LINE »

Les déposants sont l'association loi 1901 PLUS DE SONS - France et monsieur François MISSONNIER Président domicilié(e) 11, rue Cujas,75005 PARIS - 75005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION PLUS DE SONS Monsieur François MISSONNIER Président domicilié(e) 11, rue Cujas,75005 PARIS - 75005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

PLUS DE SONS a également déposé les autres marques suivantes : LES AVANTS SEINE , ROCK FOLIO , LE FESTIVAL DES FESTIVALS , ROCK EN CLIPS


ASSOCIATION PLUS DE SONS - France

Monsieur François MISSONNIER Président - 11, rue Cujas,75005 PARIS - 75005 - France - SIREN 4


ASSOCIATION PLUS DE SONS Monsieur François MISSONNIER Président - 11, rue Cujas,75005 PARIS - 75005 - France


Inscription le 23 janvier 2006 - Rejet total n°426618 - Publication au BOPI 2006-01-23

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Affiches. Drapeaux en papier. Fanions en papier. Papiers d'emballage. Enveloppes essuie-main en papier. Vignettes. Cartes postales. Cartes d'invitation. Cartes de souhaits. Mouchoirs de poches en papier. Papier hygiénique. Sacs, sachets, pochettes, enveloppes pour l'emballage en papier ou en carton. Serviettes de table en papier. Décalcomanies, écussons, enseignes en papier ou en carton. Boites en papier. Cartonnages. Pochettes pour l'emballage en papier ou en carton. Dessins. Gravures. Images. Pochoirs. Produits de l'imprimerie. Albums. Annuaires. Guides. Plaquettes. Cahiers. Chemises pour documents. Classeurs. Blocs-notes. Sous-mains. Carte de visite. Calendriers. Livres illustrés et magazines. Billets (tickets). Papeterie. Matières adhésives pour papeterie. Autocollants. Fournitures pour le dessin. Fournitures pour écrire. Prospectus. Publications. Répertoires. Partitions. Revues. Périodiques. Articles de bureau. Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres fournitures), à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fournitures d'accès à un réseau d'informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Education. Formation. Divertissement. Activités culturelles. Publication de livres ou de revues et plus généralement toute publication sur tous supports et notamment papier magnétique optique ou électronique et audiovisuel y compris publication de textes (autres que publicitaires). Divertissements radiophoniques ou télévisés. Spectacles. Organisation de concours, d'expositions, ou d'autres manifestations à buts éducatifs ou culturel. Production de films. Prêts et locations d'enregistrements sonores ou vidéo. Prêts de livres. Projection de films. Organisation de colloques ou séminaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.