CAP REVENUS TRIMESTRIELS
Présentation de la marque CAP REVENUS TRIMESTRIELS
Déposée le 28 février 2000 par la Société Anonyme (SA) PLURI GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAP REVENUS TRIMESTRIELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAP REVENUS TRIMESTRIELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP REVENUS TRIMESTRIELS est expirée depuis le 28 février 2010.
PLURI GESTION a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382814 - Publication au BOPI 2003-12-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31
Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14