Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTUA GAMES
SARL PLUM

Numéro de dépôt :
99779476
Date de dépôt :
03/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2009

Présentation de la marque ACTUA GAMES

Déposée le 3 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTUA GAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLUM domicilié(e) 114 BD GUSTAVE FLAUBERT, 63000 Clermont-Fd - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 660 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PLUM - France.

La marque ACTUA GAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779476.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTUA GAMES est expirée depuis le 3 mars 2009.

PLUM a également déposé les autres marques suivantes : BOCKET , plûm La culture de l'objet , BOCKET.ME


SARL PLUM - 114 BD GUSTAVE FLAUBERT, 63000 Clermont-Fd - France - SIREN 343660551


SARL PLUM - France


Inscription le 10 avril 2001 - Rejet partiel n°320612 - Publication au BOPI 2001-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

+ Consoles de jeux vidéo neuf et occasion + Logiciel de jeux vidéo sur pc et consoles neuf et occasion + Disque digital numérique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].