Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRES DE TOSCANE
PLUIJM MARIE CLAIRE PLUIJM PATRICK

Numéro de dépôt :
99806584
Date de dépôt :
30/07/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque TERRES DE TOSCANE

Déposée le 30 juillet 1999 par la société PLUIJM MARIE CLAIRE PLUIJM PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRES DE TOSCANE »

Le déposant est la société PLUIJM MARIE CLAIRE PLUIJM PATRICK domicilié(e) DOMAINE DE LA LEZARDIERE, LE BOURG, 33420 ESPIET - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 227 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLUIJM MARIE CLAIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21


PLUIJM MARIE CLAIRE PLUIJM PATRICK - DOMAINE DE LA LEZARDIERE, LE BOURG, 33420 ESPIET - France - SIREN 398227355


PLUIJM MARIE CLAIRE - France


Inscription le 21 août 2000 - Rejet total n°305872 - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 2000-08-21

- appareils d'éclairage - lampes - lustres - bougeoirs - chandeliers - appliques (électrifiées ou non) - bougies et tous supports - glaces - miroirs - cadres (avec ou sans tableaux) - meubles (de tous styles, en toutes matières) et leurs accessoires - fleurs artificielles en toutes matières (végétal, métal, plastique...) - ustensiles et récipients pour la cuisine et la table - verrerie - porcelaine - faïence - métal.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.