Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMELBAT
PLUCHON Jacqueline, Traverse de la Ribassière, 13190 ALLAUCH

Numéro de dépôt :
1293501
Date de dépôt :
20/12/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/1994

Présentation de la marque AMELBAT

Déposée le 20 décembre 1984 par PLUCHON Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMELBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PLUCHON Jacqueline, Traverse de la Ribassière, 13190 ALLAUCH - France.

La marque AMELBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMELBAT est expirée depuis le 20 décembre 1994.

PLUCHON Jacqueline a également déposé les autres marques suivantes : EUROTHERMIC , MAXI CROQUE , CHAMPI SUD , THERMISOL , MINI CROQUE


PLUCHON Jacqueline, Traverse de la Ribassière, 13190 ALLAUCH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Amélioration de l'habitat Maisons individuelles et collectives