Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTITUDES
Numéro de dépôt :
1208966
Date de dépôt :
12/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/1992
Présentation de la marque ARTITUDES
Déposée le 12 juillet 1982 par PLUCHART François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTITUDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARTITUDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208966.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTITUDES est expirée depuis le 12 juillet 1992.
PLUCHART François a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48