PIERRE D'ALBY
Présentation de la marque PIERRE D'ALBY
Déposée le 2 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLS INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIERRE D'ALBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PIERRE D'ALBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PIERRE D'ALBY arrivera à expiration en date du 2 octobre 2027.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10
Renouvellement sans limitation n°2098582 - Publication au BOPI 1997-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-20
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2007 n°2361691 - Publication au BOPI 2007-12-13
Inscription - Transmission de propriété n°40101 - Publication au BOPI
Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486193 - Publication au BOPI 2008-12-01
Inscription le 2 novembre 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°289279 - Publication au BOPI 1999-11-02
Inscription le 4 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303106 - Publication au BOPI 2000-07-04
Inscription le 4 juillet 2000 - Concession de licence n°303107 - Publication au BOPI 2000-07-04
Inscription le 20 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432337 - Publication au BOPI 2006-04-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01
Inscription le 21 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691320 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-21
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2017 n°2662707 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-25