L.D'HARBONVILLE PLOYEZ-JACQUEMART
Présentation de la marque L.D'HARBONVILLE PLOYEZ-JACQUEMART
Déposée le 28 juin 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLOYEZ-JACQUEMART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « L.D'HARBONVILLE PLOYEZ-JACQUEMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L.D'HARBONVILLE PLOYEZ-JACQUEMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque L.D'HARBONVILLE PLOYEZ-JACQUEMART est expirée depuis le 28 juin 2023.
PLOYEZ-JACQUEMART a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2003 n°2242090 - Publication au BOPI 2003-05-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44
Inscription le 18 août 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°241746 - Publication au BOPI 1997-08-18
Renouvellement sans limitation n°2019003 - Publication au BOPI 1993-26
Inscription le 24 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374371 - Publication au BOPI 2003-07-24
Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378326 - Publication au BOPI 2003-09-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2013 n°2526684 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-03