Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DE VILERS
Numéro de dépôt :
1703565
Date de dépôt :
05/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2001
Présentation de la marque DE VILERS
Déposée le 5 novembre 1991 par PLOUVIER DE SERCEY MARIE DANIELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE VILERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DE VILERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE VILERS est expirée depuis le 5 novembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14