Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FINIS'TERROIR La marque de nos producteurs locaux E.LECLERC PLOUGASTEL
PLOUGADIS, SAS

Numéro de dépôt :
3856755
Date de dépôt :
05/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2021
FINIS\'TERROIR La marque de nos producteurs locaux E.LECLERC PLOUGASTEL de PLOUGADIS

Présentation de la marque FINIS'TERROIR La marque de nos producteurs locaux E.LECLERC PLOUGASTEL

Déposée le 5 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLOUGADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FINIS'TERROIR La marque de nos producteurs locaux E.LECLERC PLOUGASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLOUGADIS domicilié(e) ZAC de Ty Ar Menez - 29470 - PLOUGASTEL DAOULAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent Ragueneau domicilié(e) 166 avenue Jean Jaurès - 47000 - AGEN - France.

La marque FINIS'TERROIR La marque de nos producteurs locaux E.LECLERC PLOUGASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856755.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FINIS'TERROIR La marque de nos producteurs locaux E.LECLERC PLOUGASTEL est expirée depuis le 5 septembre 2021.

PLOUGADIS a également déposé les autres marques suivantes : E.leclerc Plougastel - L. Votre hypermarché au Sud de Brest


PLOUGADIS, SAS - ZAC de Ty Ar Menez - 29470 - PLOUGASTEL DAOULAS - France


Laurent Ragueneau - 166 avenue Jean Jaurès - 47000 - AGEN - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles à l'exception des huiles d'olives ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; graisses alimentaires à l'exception des huiles d'olive.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières (à l'exception des bières et des vins et des eaux de vie) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs à l'exception des eaux de vie) ; spiritueux (à l'exception des eaux de vie) ; eaux de vie d'appellation contrôlée ; extraits ou essences alcooliques.