Déposée le 16 novembre 1994 par PLOUCHART CHRISTIAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOPPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-51 du 23 décembre 1994.
Le déposant est PLOUCHART CHRISTIAN domicilié(e) 36 RUE CAMILLE LENOIR,51100 REIMS (dossier no 2287486) - 51100 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLOUCHART CHRISTIAN domicilié(e) 36 RUE CAMILLE LENOIR,51100 REIMS (dossier no 2287486) - 51100 - France.
La marque TOPPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545186.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLOUCHART CHRISTIAN - 36 RUE CAMILLE LENOIR,51100 REIMS (dossier no 2287486) - 51100 - France
PLOUCHART CHRISTIAN - 36 RUE CAMILLE LENOIR,51100 REIMS (dossier no 2287486) - 51100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02
Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°268024 - Publication au BOPI 1998-12-08
Inscription le 19 mai 2005 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance; Transmission totale de propriété n°415573 - Publication au BOPI 2005-05-19
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2005 n°2287486 - Publication au BOPI 2005-05-19
Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51
- éléments de meubles ou d'agencement - portes de meubles - plans de travail de cuisines - plans de toilette - tablettes d'agencement - rayonnages - habillages muraux (intérieurs, extérieurs) isolants - panneaux stratifiés haute pression - panneaux stratifiés en continu - panneaux de particules surfacés mélaminés - panneaux postformés - panneaux préformés - panneaux softformés.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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