Marque enregistrée - Marque en non vigueur
D.M.A
Numéro de dépôt :
1294050
Date de dépôt :
10/11/1983
Lieu de dépôt :
DOUAI
Date d'expiration :
10/11/1993
Présentation de la marque D.M.A
Déposée le 10 novembre 1983 par PLOMION JEAN-MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « D.M.A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque D.M.A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294050.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.M.A est expirée depuis le 10 novembre 1993.
PLOMION JEAN-MARIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21