Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMERCES Coeur de Ville
PLOMBIN Bernard

Numéro de dépôt :
99815755
Date de dépôt :
05/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/10/2009

Présentation de la marque COMMERCES Coeur de Ville

Déposée le 5 octobre 1999 par PLOMBIN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COMMERCES Coeur de Ville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est PLOMBIN Bernard, domicilié(e) 11 Allée des Chênes Verts, 78150 LE CHESNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLOMBIN Bernard - France.

La marque COMMERCES Coeur de Ville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMERCES Coeur de Ville est expirée depuis le 5 octobre 2009.

PLOMBIN Bernard a également déposé les autres marques suivantes : Local Collect Tool L . C . T , Fidélité Coeur de Ville , LOYALTYSMART , LOYALTYSOFT , Loyalty Soft , Distance Collect Tool D . C . T , Loyalty Operating System L . O . S


PLOMBIN Bernard - 11 Allée des Chênes Verts, 78150 LE CHESNAY - France


PLOMBIN Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04

Inscription le 13 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301919 - Publication au BOPI 2000-06-13

Inscription le 7 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°471885 - Publication au BOPI 2008-04-07

Inscription le 24 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384009 - Publication au BOPI 2003-12-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Appareils et instruments scientifiques pour l'enregistrement, la transmission magnétique et informatique, le traitement de l'information, le prépaiement Distribution de prospectus. Services d'abonnement pour des tiers. Conseils informations ou renseignement d'affaire. Comptabilité Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'opération commerciales. Organisation de loteries. Animations et divertissement sur le lieu de vente.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.