Déposée le 15 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLOMBELEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PLOMBAMOUSS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLOMBELEC domicilié(e) Avenue de Lattre de Tassigny, ZAC Synergie, 6ème avenue,45130 MEUNG SUR LOIRE (dossier no 2382316) - 45130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 980 118 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEBAY domicilié(e) 126 Résidence Elysée 2,78170 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2382316) - 78170 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLOMBELEC SAS - Avenue de Lattre de Tassigny, ZAC Synergie, 6ème avenue,45130 MEUNG SUR LOIRE (dossier no 2382316) - 45130 - France - SIREN 085980118
Cabinet DEBAY - 126 Résidence Elysée 2,78170 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2382316) - 78170 - France
Inscription le 5 janvier 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°488583 - Publication au BOPI 2009-01-05
Renouvellement sans limitation le 21 août 2008 n°2382316 - Publication au BOPI 2008-08-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22
Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04
Inscription le 4 août 2016 - Transmission totale de propriété n°676385 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-04
Produits chimiques destinés à l'industrie, y compris la mousse de polyuréthane (chimique) pour fixations et étanchéité, produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper, à isoler, y compris la mousse de polyuréthane (chimique) pour l'étanchéité ; tuyaux flexibles non métalliques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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