Marque expirée - Marque en non vigueur

PLOMBAMOUSS
PLOMBELEC SAS

Numéro de dépôt :
98764318
Date de dépôt :
15/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/12/2018

Présentation de la marque PLOMBAMOUSS

Déposée le 15 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLOMBELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PLOMBAMOUSS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLOMBELEC domicilié(e) Avenue de Lattre de Tassigny, ZAC Synergie, 6ème avenue,45130 MEUNG SUR LOIRE (dossier no 2382316) - 45130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 980 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEBAY domicilié(e) 126 Résidence Elysée 2,78170 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2382316) - 78170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLOMBAMOUSS est expirée depuis le 15 décembre 2018.

PLOMBELEC a également déposé les autres marques suivantes : FIXEASY FIXER EN TOUTE SECURITE , PLOMBACHOC , PLOMBACRYL , PLOMBASIL S , PLOMBACLIP , PLOMBANIL , MULTICLIP , TORPIX , PLOMBELEC , PLOMBAFLEX


PLOMBELEC SAS - Avenue de Lattre de Tassigny, ZAC Synergie, 6ème avenue,45130 MEUNG SUR LOIRE (dossier no 2382316) - 45130 - France - SIREN 085980118


Cabinet DEBAY - 126 Résidence Elysée 2,78170 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2382316) - 78170 - France


Inscription le 5 janvier 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°488583 - Publication au BOPI 2009-01-05

Renouvellement sans limitation le 21 août 2008 n°2382316 - Publication au BOPI 2008-08-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Inscription le 4 août 2016 - Transmission totale de propriété n°676385 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-04

Produits chimiques destinés à l'industrie, y compris la mousse de polyuréthane (chimique) pour fixations et étanchéité, produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper, à isoler, y compris la mousse de polyuréthane (chimique) pour l'étanchéité ; tuyaux flexibles non métalliques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.