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Marques déposées par la société Ploërmel Communauté
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SPORT B NATURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPORT B NATURE
Ploërmel Communauté, Communauté de commune

Numéro de dépôt :
4143932
Date de dépôt :
12/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/12/2024
SPORT B NATURE de Ploërmel Communauté

Présentation de la marque SPORT B NATURE

Déposée le 12 décembre 2014 par la société Ploërmel Communauté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SPORT B NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est la société Ploërmel Communauté domicilié(e) Hôtel communautaire, Place de la mairie, BP 133 - 56804 - PLOERMEL cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 245 614 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ploërmel Communauté, M. LE DIFFON Patrick domicilié(e) Hôtel communautaire, Place de la mairie, BP 133 - 56804 - PLOERMEL cedex - France.

La marque SPORT B NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143932.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT B NATURE arrivera à expiration en date du 12 décembre 2024.

Ploërmel Communauté a également déposé les autres marques suivantes : LES IMAGINAIRES DE BROCELIANDE , Arth Mael , Yolo 56 , Fest-Noz Ar Miz Du , FESTIVAL Brocéliande Fantastic PLOËRMEL , RIV - Réseau Intercommunal de Voyage , PLOERMEL COMMUNAUTE , LES IMAGINAIRES DE BROCELIANDE , Brocéliande Sport Nature


Ploërmel Communauté, Communauté de commune - Hôtel communautaire, Place de la mairie, BP 133 - 56804 - PLOERMEL cedex - France - SIREN 245614342


Ploërmel Communauté, M. LE DIFFON Patrick - Hôtel communautaire, Place de la mairie, BP 133 - 56804 - PLOERMEL cedex - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.