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Marques déposées par PLOËRMEL COMMUNAUTE
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Arth Mael
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Arth Mael
PLOËRMEL COMMUNAUTE, EPCI

Numéro de dépôt :
4146000
Date de dépôt :
23/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/12/2024

Présentation de la marque Arth Mael

Déposée le 23 décembre 2014 par PLOËRMEL COMMUNAUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Arth Mael » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est PLOËRMEL COMMUNAUTE, EPCI domicilié(e) Place de la Mairie, BP 133 - 56804 - PLOËRMEL CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LE DIFFON Patrick, PLOËRMEL COMMUNAUTE domicilié(e) Place de la Mairie, BP 133 - 56804 - PLOËRMEL CEDEX - France.

La marque Arth Mael a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 09 13 14 16 17 18 25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arth Mael arrivera à expiration en date du 23 décembre 2024.

PLOËRMEL COMMUNAUTE a également déposé les autres marques suivantes : LES IMAGINAIRES DE BROCELIANDE , SPORT B NATURE , Fest-Noz Ar Miz Du , FESTIVAL Brocéliande Fantastic PLOËRMEL , PLOERMEL COMMUNAUTE , LES IMAGINAIRES DE BROCELIANDE , Brocéliande Sport Nature


PLOËRMEL COMMUNAUTE, EPCI - Place de la Mairie, BP 133 - 56804 - PLOËRMEL CEDEX - France


M. LE DIFFON Patrick, PLOËRMEL COMMUNAUTE - Place de la Mairie, BP 133 - 56804 - PLOËRMEL CEDEX - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Bougies, mèches pour l'éclairage ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Feux d'artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ;

Porte-clefs de fantaisie ;

Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Parapluies, parasols et cannes ; porte-monnaie ; sacs ;

Chemises ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.