Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINISTYLE
Monsieur Plisson Bertrand, Didier, Jacques

Numéro de dépôt :
1535004
Date de dépôt :
07/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/1999

Présentation de la marque MINISTYLE

Déposée le 7 juin 1989 par monsieur Plisson Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINISTYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Plisson Bertrand domicilié(e) 13, Rue Spontini, 75116 Paris - France.

La marque MINISTYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINISTYLE est expirée depuis le 7 juin 1999.

Plisson Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : MINISTYLE


Monsieur Plisson Bertrand, Didier, Jacques - 13, Rue Spontini, 75116 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matière plastiques.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sports (à l'exception des vêtements).Ornements et décorations pour arbres de Noël;Modèles réduits de meubles;maquettes d'ameublement;chambres de poupées;jeu de construction de meubles et articles d'ameublement; ensembles d'éléments de meubles prêts à être assemblés par l'utilisateur

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].