Déposée le 27 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLICOSA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PLICOSA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLICOSA FRANCE domicilié(e) 11 avenue de la Métallurgie - 93210 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 490 457 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI PARIS domicilié(e) 23/25 rue Jean-Jacques ROUSSEAU - 75001 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLICOSA FRANCE, société par actions simplifiée - 11 avenue de la Métallurgie - 93210 - SAINT DENIS - France - SIREN 340490457
JACOBACCI PARIS - 23/25 rue Jean-Jacques ROUSSEAU - 75001 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 4 mars 1999 n°2139155 - Publication au BOPI 1999-03-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41
Inscription le 18 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354325 - Publication au BOPI 2002-09-18
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2009 n°2405653 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-24
Appareils de séchage et de ventilation.Appareils de cuisson, notamment fours, rotissoires, grills de table, cafetières électriques, grille-viandes, grille-pains, gaufriers, friteuses.Appareils de chauffage, sèche-cheveux, fers à friser;chauffe-eaux;allume gaz.Hottes filtrantes et aspirateurs.Thermoplongeurs, réchauds, cuisinières à gaz, cuisinières électriques, essoreuses, réfrigérateurs, congélateurs.Appareils d'éclairage, notamment luminaires, douilles, ampoules.Remorques bagagères et utilitaires.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Vêtements, notamment vêtements de sport.Chaussures, notamment chaussures de sport. Chapellerie
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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