Déposée le 17 mai 1993 par la société PLF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUP'NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-26 du 2 juillet 1993.
Le déposant est la société PLF domicilié(e) Le Pinail BP 2, 86210 BONNEUIL MATOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 890 053 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLF - France.
La marque SUP'NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLF - Le Pinail BP 2, 86210 BONNEUIL MATOURS - France - SIREN 323890053
PLF - France
Inscription le 27 février 2001 - Rejet partiel n°316191 - Publication au BOPI 2001-02-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28
Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26
- vernis - matériaux de constructions non métalliques - produits non compris dans d'autres classes, en bois - rabotages de bois.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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