Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ALTANE
M. PLETS VALERIAN, Agissant pour le compte de la société SCPA PLETS – STEENKISTE en cours de formation
Mme STEENKISTE MARIE, Agissant pour le compte de la société SCPA PLETS – STEENKISTE en cours de formation

Numéro de dépôt :
3888286
Date de dépôt :
11/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ALTANE de PLETS VALERIAN

Présentation de la marque ALTANE

Déposée le 11 janvier 2012 par monsieur PLETS VALERIAN et madame STEENKISTE MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTANE »

Les déposants sont monsieur PLETS VALERIAN domicilié(e) 38 RUE DU COLONEL FABIEN - 02100 - ST QUENTIN - France et madame STEENKISTE MARIE domicilié(e) 38 RUE DU COLONEL FABIEN - 02100 - ST QUENTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PLETS VALERIAN STEENKISTE MARIE domicilié(e) 38 RUE DU COLONEL FABIEN - 02100 - ST QUENTIN - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. PLETS VALERIAN, Agissant pour le compte de la société SCPA PLETS – STEENKISTE en cours de formation - 38 RUE DU COLONEL FABIEN - 02100 - ST QUENTIN - France

Mme STEENKISTE MARIE, Agissant pour le compte de la société SCPA PLETS – STEENKISTE en cours de formation - 38 RUE DU COLONEL FABIEN - 02100 - ST QUENTIN - France


M. PLETS VALERIAN STEENKISTE MARIE - 38 RUE DU COLONEL FABIEN - 02100 - ST QUENTIN - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 27 mars 2013 - Rejet total n°597537 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-27

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).