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Marques déposées par PLESIAT Sylvaine
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POIS DE SENTEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POIS DE SENTEUR
PLESIAT Sylvaine

Numéro de dépôt :
93484233
Date de dépôt :
20/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2003

Présentation de la marque POIS DE SENTEUR

Déposée le 20 septembre 1993 par PLESIAT Sylvaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POIS DE SENTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est PLESIAT Sylvaine, domicilié(e) 8 Boulevard des Herbues, 21800 QUETIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.

La marque POIS DE SENTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POIS DE SENTEUR est expirée depuis le 20 septembre 2003.


PLESIAT Sylvaine - 8 Boulevard des Herbues, 21800 QUETIGNY - France


CABINET CLAUDE GUIU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-17

Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343402 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 18 mars 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°170527 - Publication au BOPI 1994-03-18

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Services de fleuristes; composition florale; confection de couronnes; services de jardiniers paysagistes; services de pépiniéristes