Déposée le 13 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) plein vent crea
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « HOMLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-40 du 4 octobre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) plein vent crea domicilié(e) 16 rue guilhempierre - 04100 - MANOSQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 044 811 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, plein vent crea, M. breton jean domicilié(e) 16 rue guilhempierre - 04100 - MANOSQUE - France.
La marque HOMLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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