Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMLY
plein vent crea, sarl

Numéro de dépôt :
4032222
Date de dépôt :
13/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/09/2023
HOMLY de plein vent crea

Présentation de la marque HOMLY

Déposée le 13 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) plein vent crea auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HOMLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) plein vent crea domicilié(e) 16 rue guilhempierre - 04100 - MANOSQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 044 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, plein vent crea, M. breton jean domicilié(e) 16 rue guilhempierre - 04100 - MANOSQUE - France.

La marque HOMLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMLY est expirée depuis le 13 septembre 2023.

plein vent crea a également déposé les autres marques suivantes : AIDBAT ASSISTANCE EN SELF-CONSTRUCTION , LA PERLE DU VERDON


plein vent crea, sarl - 16 rue guilhempierre - 04100 - MANOSQUE - France - SIREN 445044811


plein vent crea, M. breton jean - 16 rue guilhempierre - 04100 - MANOSQUE - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Inscription le 17 février 2014 - Retrait partiel n°618649 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-17

Bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).