Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITE LANGUEDOC-ROUSSILLON
SARL PLEIN SOLEIL

Numéro de dépôt :
93487406
Date de dépôt :
17/09/1993
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
17/09/2003

Présentation de la marque QUALITE LANGUEDOC-ROUSSILLON

Déposée le 17 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLEIN SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « QUALITE LANGUEDOC-ROUSSILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLEIN SOLEIL domicilié(e) 64, avenue Maréchal Juin BP 7035, 30910 NIMES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PLEIN SOLEIL - France.

La marque QUALITE LANGUEDOC-ROUSSILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITE LANGUEDOC-ROUSSILLON est expirée depuis le 17 septembre 2003.

PLEIN SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : QUALICLIM , PLEIN SOLEIL , LES 3 SPIRALES , CIEL D'AZUR , GARRIGOULE , LES TROUVAILLES DE MARTIAL HOCQUART , LE LUTIN MALIN , CARAMBOLE , PLEIN SOLEIL


SARL PLEIN SOLEIL - 64, avenue Maréchal Juin BP 7035, 30910 NIMES CEDEX - France


SARL PLEIN SOLEIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Viande, poisson, volaille et gibier Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café: farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles: miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments): épices, glaces à rafraîchir Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais; sememces, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques Publicité; gestion des affaires commerciales administration commerciales; travaux de bureau Télécommunications Restauration (alimentation) hébergement temporaire, soins médicaux, d'hygiène et de beauté, service vétérinaires et d'agriculture; service juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.