LE JARDIN DES BASTIDES

PLEIN SOLEIL CONSEIL SARL

Présentation de la marque LE JARDIN DES BASTIDES

Déposée le 17 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLEIN SOLEIL CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « LE JARDIN DES BASTIDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLEIN SOLEIL CONSEIL domicilié(e) 64 Avenue MARECHAL JUIN BP 7035, 30910 Nimes Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 201 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLEIN SOLEIL CONSEIL EN COMMUNICATION - France.

La marque LE JARDIN DES BASTIDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDIN DES BASTIDES est expirée depuis le 17 septembre 2002.

PLEIN SOLEIL CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : LE HAMEAU DU CHATEAU , FDI , GROUPE COMIRIS , LES SALADELLES , L'ARGENTIERE , LA COLLINE DE LICINIA