Déposée le 18 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLEIN SOLEIL COMMUNICATION ET PUBLICITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES),
la marque française « LA GRIFFE PROVENCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLEIN SOLEIL COMMUNICATION ET PUBLICITE domicilié(e) 64 avenue du Maréchal Juin, 30910 NIMES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLEIN SOLEIL COMMUNICATION ET PUBLICITE SARL - France.
La marque LA GRIFFE PROVENCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753490.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLEIN SOLEIL COMMUNICATION ET PUBLICITE SARL - 64 avenue du Maréchal Juin, 30910 NIMES - France
PLEIN SOLEIL COMMUNICATION ET PUBLICITE SARL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-07
Tissus, meubles, linge de maison, vêtements de prêt à porter.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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