Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" VITE FRAIS, BIEN FAIT"
PLEIN SOLEIL S.A. au Capital de 2.000 000 Frs

Numéro de dépôt :
94516806
Date de dépôt :
31/03/1994
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
31/03/2004

Présentation de la marque " VITE FRAIS, BIEN FAIT"

Déposée le 31 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) PLEIN SOLEIL au Capital de 2.000 000 Frs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « " VITE FRAIS, BIEN FAIT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLEIN SOLEIL au Capital de 2.000 000 Frs domicilié(e) 64, Avenue Maréchal Juin, B.P. 7035, 30910 NIMES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves GUYOMARD PLEIN SOLEIL - CONSEIL COMMUNICATION - France.

La marque " VITE FRAIS, BIEN FAIT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " VITE FRAIS, BIEN FAIT" est expirée depuis le 31 mars 2004.

PLEIN SOLEIL au Capital de 2.000 000 Frs a également déposé les autres marques suivantes : LA GARANTIE DU BIEN ETRE , LES TERRASSES DE PHILEMON ET BAUCIS , SABATEX


PLEIN SOLEIL S.A. au Capital de 2.000 000 Frs - 64, Avenue Maréchal Juin, B.P. 7035, 30910 NIMES CEDEX - France


Yves GUYOMARD PLEIN SOLEIL - CONSEIL COMMUNICATION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.