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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PLEIN SOLEIL au Capital de 2.000 000 Frs
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SABATEX
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SABATEX
PLEIN SOLEIL S.A. au Capital de 2.000 000 Frs

Numéro de dépôt :
94506596
Date de dépôt :
28/01/1994
Lieu de dépôt :
NIMES

Présentation de la marque SABATEX

Déposée le 28 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) PLEIN SOLEIL au Capital de 2.000 000 Frs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « SABATEX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLEIN SOLEIL au Capital de 2.000 000 Frs domicilié(e) 64, Avenue Maréchal Juin B.P. 7035 , 30910 NIMES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 201 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLEIN SOLEIL COMMUNICATION A l'attention de Mr Y. GUYOMARD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PLEIN SOLEIL au Capital de 2.000 000 Frs a également déposé les autres marques suivantes : LA GARANTIE DU BIEN ETRE , LES TERRASSES DE PHILEMON ET BAUCIS , " VITE FRAIS, BIEN FAIT"


PLEIN SOLEIL S.A. au Capital de 2.000 000 Frs - 64, Avenue Maréchal Juin B.P. 7035 , 30910 NIMES CEDEX - France - SIREN 700201338


PLEIN SOLEIL COMMUNICATION A l'attention de Mr Y. GUYOMARD - France


Inscription le 6 février 1996 - Rejet total n°197166 - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1996-02-06

Meubles, glaces, cadres, en bois liège, roseau, jonc, osier corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastique