Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TERRASSES DE PHILEMON ET BAUCIS
PLEIN SOLEIL S.A. au Capital de 2.000 000 Frs

Numéro de dépôt :
94506595
Date de dépôt :
28/01/1994
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
28/01/2004

Présentation de la marque LES TERRASSES DE PHILEMON ET BAUCIS

Déposée le 28 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) PLEIN SOLEIL au Capital de 2.000 000 Frs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « LES TERRASSES DE PHILEMON ET BAUCIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLEIN SOLEIL au Capital de 2.000 000 Frs domicilié(e) 64, Avenue Maréchal Juin B.P. 7035, 30910 NIMES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 201 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLEIN SOLEIL - France.

La marque LES TERRASSES DE PHILEMON ET BAUCIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506595.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERRASSES DE PHILEMON ET BAUCIS est expirée depuis le 28 janvier 2004.

PLEIN SOLEIL au Capital de 2.000 000 Frs a également déposé les autres marques suivantes : LA GARANTIE DU BIEN ETRE , SABATEX , " VITE FRAIS, BIEN FAIT"


PLEIN SOLEIL S.A. au Capital de 2.000 000 Frs - 64, Avenue Maréchal Juin B.P. 7035, 30910 NIMES CEDEX - France - SIREN 700201338


PLEIN SOLEIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

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