Marque enregistrée - Marque en non vigueur

monvinbio
PLEIN REGIME, SARL

Numéro de dépôt :
3949828
Date de dépôt :
29/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2022
monvinbio de PLEIN REGIME

Présentation de la marque monvinbio

Déposée le 29 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLEIN REGIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « monvinbio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLEIN REGIME domicilié(e) route de Gardanne, impasse du Terril - 13530 - TRETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLEIN REGIME, M. Teinturier Yves domicilié(e) route de Gardanne, impasse du Terril - 13530 - TRETS - France.

La marque monvinbio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque monvinbio est expirée depuis le 29 septembre 2022.

PLEIN REGIME a également déposé les autres marques suivantes : GOURMETSANSGENE.COM


PLEIN REGIME, SARL - route de Gardanne, impasse du Terril - 13530 - TRETS - France


PLEIN REGIME, M. Teinturier Yves - route de Gardanne, impasse du Terril - 13530 - TRETS - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) spiritueux ; Tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.