Marque expirée - Marque en non vigueur

GOURMETSANSGENE.COM
Plein Régime SARL

Numéro de dépôt :
3455679
Date de dépôt :
09/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2016
GOURMETSANSGENE.COM de Plein Régime

Présentation de la marque GOURMETSANSGENE.COM

Déposée le 9 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Plein Régime auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOURMETSANSGENE.COM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Plein Régime domicilié(e) 20 rue Ampère,93330 NEUILLY SUR MARNE - 93330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 964 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Plein Régime domicilié(e) 20 rue Ampère,93330 NEUILLY SUR MARNE - 93330 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOURMETSANSGENE.COM est expirée depuis le 9 octobre 2016.

Plein Régime a également déposé les autres marques suivantes : monvinbio


Plein Régime SARL - 20 rue Ampère,93330 NEUILLY SUR MARNE - 93330 - France - SIREN 491964185


Plein Régime - 20 rue Ampère,93330 NEUILLY SUR MARNE - 93330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.