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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLEIN ORGUE
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PLEIN ORGUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLEIN ORGUE
PLEIN ORGUE, SARL

Numéro de dépôt :
3991067
Date de dépôt :
18/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2023
PLEIN ORGUE de PLEIN ORGUE

Présentation de la marque PLEIN ORGUE

Déposée par voie électronique le 18 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLEIN ORGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLEIN ORGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLEIN ORGUE domicilié(e) 37 RUE D'ARTOIS - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 655 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNARD CHIARAMONTI domicilié(e) 2 RUE DES MOLINARDS - 77970 - BOISDON - France.

La marque PLEIN ORGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLEIN ORGUE est expirée depuis le 18 mars 2023.


PLEIN ORGUE, SARL - 37 RUE D'ARTOIS - 75008 - PARIS - France - SIREN 444655930


M. BERNARD CHIARAMONTI - 2 RUE DES MOLINARDS - 77970 - BOISDON - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Inscription le 10 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608337 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-10

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs.