Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLEIN JOUR SOLUTIONS HABITAT
Plein Ciel Les Solutions Habitat, SARL

Numéro de dépôt :
4040840
Date de dépôt :
18/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2023
PLEIN JOUR SOLUTIONS HABITAT de Plein Ciel Les Solutions Habitat

Présentation de la marque PLEIN JOUR SOLUTIONS HABITAT

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Plein Ciel Les Solutions Habitat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLEIN JOUR SOLUTIONS HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Plein Ciel Les Solutions Habitat domicilié(e) 8 Route de Bordeaux - 37170 - Chambray les Tours - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 885 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Plein Ciel Les Solutions Habitat, M. Dany NICOULEAUD domicilié(e) 8 Route de Bordeaux - 37170 - Chambray les Tours - France.

La marque PLEIN JOUR SOLUTIONS HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040840.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLEIN JOUR SOLUTIONS HABITAT est expirée depuis le 18 octobre 2023.

Plein Ciel Les Solutions Habitat a également déposé les autres marques suivantes : PLEIN CIEL LES SOLUTIONS HABITAT


Plein Ciel Les Solutions Habitat, SARL - 8 Route de Bordeaux - 37170 - Chambray les Tours - France - SIREN 490885845


Plein Ciel Les Solutions Habitat, M. Dany NICOULEAUD - 8 Route de Bordeaux - 37170 - Chambray les Tours - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Matériaux de construction non métalliques.