Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PLEIN CIEL LES SOLUTIONS HABITAT
PLEIN CIEL LES SOLUTIONS HABITAT SARL dany nicouleaud
Numéro de dépôt :
3604918
Date de dépôt :
15/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque PLEIN CIEL LES SOLUTIONS HABITAT
Déposée le 15 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLEIN CIEL LES SOLUTIONS HABITAT et dany nicouleaud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLEIN CIEL LES SOLUTIONS HABITAT »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLEIN CIEL LES SOLUTIONS HABITAT domicilié(e) 8 ROUTE DE BORDEAUX,37110 CHAMBRAY LES TOURS - 37110 - France et dany nicouleaud domicilié(e) 8 route de bordeaux,37170 CHAMBRAY LES TOURS - 37170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLEIN CIEL LES SOLUTIONS HABITAT domicilié(e) 8 ROUTE DE BORDEAUX,37110 CHAMBRAY LES TOURS - 37110 - France.
C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLEIN CIEL LES SOLUTIONS HABITAT SARL - 8 ROUTE DE BORDEAUX,37110 CHAMBRAY LES TOURS - 37110 - France
dany nicouleaud - 8 route de bordeaux,37170 CHAMBRAY LES TOURS - 37170 - France - SIREN 4
PLEIN CIEL LES SOLUTIONS HABITAT - 8 ROUTE DE BORDEAUX,37110 CHAMBRAY LES TOURS - 37110 - France
Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47
Inscription le 2 juillet 2009 - Rejet total n°501170 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02
Inscription le 2 juillet 2009 - Rejet partiel n°501160 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
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