Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALFA-WAY
PLEIN CIEL DIFFUSION (société anonyme à conseil d'administration)

Numéro de dépôt :
1699450
Date de dépôt :
22/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2011

Présentation de la marque ALFA-WAY

Déposée le 22 février 1991 par la Société Anonyme (SA) PLEIN CIEL DIFFUSIONà conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALFA-WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLEIN CIEL DIFFUSIONà conseil d'administration domicilié(e) 77, rue de Lourmel, 75015 PARIS (dossier no 2192591) - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 031 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2192591) - France.

La marque ALFA-WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALFA-WAY est expirée depuis le 22 février 2011.


PLEIN CIEL DIFFUSION (société anonyme à conseil d'administration) - 77, rue de Lourmel, 75015 PARIS (dossier no 2192591) - France - SIREN 592031447


NOVAMARK - (dossier no 2192591) - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2001 n°2192591 - Publication au BOPI 2001-02-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Inscription le 20 février 2001 - Transmission totale de propriété n°326433 - Publication au BOPI 2001-02-20

Papier, carton, et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie,articles pour reliures, photographies;papeterie;adhésifs pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau(à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement(à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés