Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDIaSTORE plein ciel
PLEIN CIEL DIFFUSION (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
99808940
Date de dépôt :
23/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/08/2009

Présentation de la marque MEDIaSTORE plein ciel

Déposée le 23 août 1999 par la Société Anonyme (SA) PLEIN CIEL DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MEDIaSTORE plein ciel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLEIN CIEL DIFFUSION domicilié(e) 77, rue de Lourmel, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 031 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND - France.

La marque MEDIaSTORE plein ciel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDIaSTORE plein ciel est expirée depuis le 23 août 2009.

PLEIN CIEL DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : PARTHENON , EURIPIDE , PLEIN CIEL MEDIASTORE , ATTIQUE , RHODES , PLEIN CIEL ECRITURES , DORIQUE , ESCHYLE , PELARGOS , MYKONOS


PLEIN CIEL DIFFUSION (Société anonyme) - 77, rue de Lourmel, 75015 PARIS - France - SIREN 592031447


Cabinet TONY-DURAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-05

Inscription le 19 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366038 - Publication au BOPI 2003-02-19

Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296123 - Publication au BOPI 2000-02-28

Republication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Ciseaux, couteaux, tranchets. Appareils pour la réception, l'enregistrement, la reproduction ou la transmission de sons, d'images ou de données ; tourne-disques, baladeurs, lecteurs de disques compacts (audio-vidéo), magnétoscopes, magnétophones, enceintes acoustiques, microphones, téléviseurs, ordinateurs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo) ; disques magnétiques, disques optiques compacts, disquettes souples, supports magnétiques de données ; bandes magnétiques, bandes vidéos ; machines à calculer, agendas électroniques, claviers d'ordinateurs ; dessins animés, appareils d'enseignement ; films (pellicules) impressionnés, imprimantes d'ordinateurs ; lecteurs (informatiques) ; logiciels (programmes enregistrés) ; moniteurs (matériel), moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, pour disques compacts, pour bandes magnétiques et pour bandes vidéo ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; récepteurs (audio-vidéo), télécopieurs, appareils téléphoniques. Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, manuels ; articles de papeteries ; fournitures pour l'écriture ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; peintures, tableaux et gravures ; articles pour reliures ; photographies ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un appareil de télévision ; jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et des tapis).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].