Déposée le 30 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) plein-champ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « HORSE PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-47 du 21 novembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) plein-champ domicilié(e) route d'Arras - 62175 - BOIRY STE RICTRUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 572 497 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISEXPERT, domicilié(e) 104 rue Esquermoise - 59800 - LILLE - France.
La marque HORSE PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
plein-champ, sas - route d'Arras - 62175 - BOIRY STE RICTRUDE - France - SIREN 412572497
JURISEXPERT, - 104 rue Esquermoise - 59800 - LILLE - France
Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47
Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Inscription le 15 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°785212 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-15
Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts.
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