FORCE VERTE
Présentation de la marque FORCE VERTE
Déposée le 19 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) PLEIN CHAMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « FORCE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FORCE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FORCE VERTE arrivera à expiration en date du 19 mai 2028.
PLEIN CHAMP a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2130786 - Publication au BOPI 1999-29
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2007 n°2358735 - Publication au BOPI 2007-12-20
Inscription le 23 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251934 - Publication au BOPI 1998-03-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44
Inscription le 10 juin 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°278914 - Publication au BOPI 1999-06-10
Inscription le 3 décembre 1998 - Recours en restauration n°267803 - Publication au BOPI 1998-12-03
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2018 n°2679389 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-19