Déposée le 19 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) PLEIN CHAMP S.A. au capital de 7.077.400 F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « STOPMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-30 du 28 juillet 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLEIN CHAMP S.A. au capital de 7.077.400 F domicilié(e) Rue d'ARRAS, 62175 BOIRY STE RICTRUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 572 497 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPIAL S.A. Mr Jean MARCY - France.
La marque STOPMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOPMOUSSE est expirée depuis le 19 juin 2010.
PLEIN CHAMP S.A. au capital de 7.077.400 F a également déposé les autres marques suivantes : HALT' O MOUSSE
PLEIN CHAMP S.A. S.A. au capital de 7.077.400 F - Rue d'ARRAS, 62175 BOIRY STE RICTRUDE - France - SIREN 412572497
EPIAL S.A. Mr Jean MARCY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47
Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres. Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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