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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PLEIN AIR CONCEPT
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PAC 'TERRITORIES'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAC 'TERRITORIES'
PLEIN AIR CONCEPT SA société anonyme

Numéro de dépôt :
96651589
Date de dépôt :
15/11/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2006

Présentation de la marque PAC 'TERRITORIES'

Déposée le 15 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) PLEIN AIR CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAC 'TERRITORIES' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLEIN AIR CONCEPT domicilié(e) 25 avenue de Cran, 74000 ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 035 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.

La marque PAC 'TERRITORIES' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAC 'TERRITORIES' est expirée depuis le 15 novembre 2006.

PLEIN AIR CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : TECHNIGITE , SUPER + , ÉLEVAGE RESPECTUEUX , FERTIGITE , TECHNIGITE , TECHNIMAT , Plein Air Concept' , TECHNIMAT , PLEIN-AIR CONCEPT


PLEIN AIR CONCEPT SA société anonyme - 25 avenue de Cran, 74000 ANNECY - France - SIREN 409035250


Cabinet PONCET - France


Inscription le 14 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275796 - Publication au BOPI 1999-04-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; sacs à dos, sacs de sport, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs banane, bourses, porte-forfaits, porte-cartes, porte-feuilles.Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie; vêtements de sport autres que de plongée, vêtements de sport d'hiver et de montagne, vêtements de dessus, vêtements en laine polaire, pull-overs, sous-pulls, maillots, tee-shirts, sweat-shirts, coupe-vent, vestes, blousons, manteaux, surtouts (vêtements), combinaisons de ski, anoraks, pantalons, pantalons coupe-vent, pantalons de ski, surpantalons, salopettes d'escalade, combinaisons d'alpinisme, sous-vêtements, sous-vêtements de sport, collants, caleçons, cagoules, bonnets, écharpes, casquettes, foulards, bandanas, carrés de coton, masques de protection du visage (vêtement), gants (habillement), chaussettes, souliers de sport, chaussons d'escalade

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.