Déposée le 9 juillet 1992 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PLEIN AIR CONCEPT et GIBELIN Jean-Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIOUDE),
la marque française « FERTIGITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-31 du 11 septembre 1992.
Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PLEIN AIR CONCEPT domicilié(e) 87, route de la Gare, 43100 BRIOUDE - France et GIBELIN Jean-Marie, domicilié(e) 28, HLM Les Mélèzes, 43100 BRIOUDE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLEIN AIR CONCEPT - France.
La marque FERTIGITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428573.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLEIN AIR CONCEPT EURL - 87, route de la Gare, 43100 BRIOUDE - France
GIBELIN Jean-Marie - 28, HLM Les Mélèzes, 43100 BRIOUDE - France
PLEIN AIR CONCEPT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-06
Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31
Abris destinés au logement des porcs en semi-liberté.De forme cylindrique et isolé
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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