PLEIADES FOLIOS LIMITED Société étrangère immatriculée au RCS
Numéro de dépôt :
94546378
Date de dépôt :
21/11/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/2004
Présentation de la marque PFL
Déposée le 21 novembre 1994 par la société PLEIADES FOLIOS LIMITED Société étrangère immatriculée au RCS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PFL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-01 du 6 janvier 1995.
Le déposant est la société PLEIADES FOLIOS LIMITED Société étrangère immatriculée au RCS domicilié(e) Siège: 34 Heath Hurst Road, LONDRES NW3 2RX ROYAUME-UNI - Royaume-Uni et immatriculée sous le numéro RCS 394 764 252 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Raphaëlle CHIVERS PLEIADES FOLIOS LIMITED - France.
La marque PFL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame Raphaëlle CHIVERS PLEIADES FOLIOS LIMITED - France
Inscription le 13 juillet 1999 - Rejet partiel n°281289 - Publication au BOPI 1999-07-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31
Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01
Bijouterie, joaillerie Papeterie, cartes à jouer Jeux et jouets.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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